Commune de Droisy

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2023

Documents joints

arrêté reglementation temporaire circulation et stationnement 5ème montée historique Seyssel PDF - 128 ko

arrêté temporaire de circulation et de stationnement 08/09/2023 PDF - 95 ko

arrêté portant autorisation d’ouverture de débit de boisson temporaire le 26/09/2023 PDF - 113.1 ko

arrêté autorisant à prendre à titre temporaire les mesures nécessaires pour réglementer la circulation sur les voies communales à l’occasion des travaux de remplacement de l’éclairage public PDF - 147.4 ko

Arrêté de réglementation de circulation sur la commune lors de la fête de la musique du 16 juin 2023 PDF - 145.8 ko

Arrêté d’autorisation d’ouverture temporaire de débit de boisson à l’occasion de la fête de la musique du 16 juin 2023 PDF - 113.2 ko

Arrêté confiant au CDG74 la mise en œuvre du dispositif de signalement et de traitement d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral, d’agissements sexistes, de menaces ou d’actes d’intimidation PDF - 91.4 ko

Arrêté règlementant temorairement la circulation à l’occasion du critérium du Dauphiné 2023 PDF - 123.1 ko

Réglementation du stationnement des grandes migrations du 01 mai au 15 septembre 2023 PDF - 192.6 ko

Arrêté permanent de circulation limitée à 30km/h sur la rue du mont des Princes PDF - 99.7 ko

Arrêté de dérogation de circulation pour transports scolaires sur VCn°3 et VCn°5 PDF - 80.4 ko

Arrêté autorisant un débit de boisson temporaire PDF - 110.7 ko

Arrêté de circulation carnaval 2023 PDF - 132.3 ko

Arrêté de prorogation de différé de travaux de finition PDF - 215 ko