Commune de Droisy

Vous êtes ici : Accueil > Le conseil municipal > Arrêtés (à partir du 1er juillet 2022) > 2025

2025

Documents joints

Arrêté temporaire permis de voirie et circulation lors de travaux de création d’une voie douce PDF - 128.1 ko

Arrêté de règlementation du stationnement des grandes migrations (50 à 200 caravanes) pour la période du 01 mai 2024 au 15 septembre 2025 PDF - 180.5 ko

Arrêté temporaire autorisation de pose d’une benne à gravats sur le domaine public PDF - 111.6 ko

Arrêté permanent de police de circulation PDF - 123.8 ko

Arrêté temporaire autorisation de pose d’une benne à gravats sur le domaine public PDF - 115.4 ko

Arrêté temporaire permis de voirie et circulation lors d’un branchement AEp PDF - 134.1 ko

Arrêté d’approbation du plan communal de Sauvegarde PDF - 103 ko

Arrêté temporaire permis de voirie et circulation lors de travaux de création d’une voie douce PDF - 130.7 ko

Arrêté temporaire permis de voirie et circulation lors des travaux de renouvellement d’une conduite eau potable et branchements et pose de réseaux secs PDF - 137.3 ko

Arrêté temporaire permis de voirie et circulation lors des travaux de pose d’une conduite eau potable sous Route Départementale et reprise des branchements sous trottoir et branchements et pose de réseaux secs PDF - 145.1 ko

Arrêté temporaire permis de voirie et circulation lors des travaux d’alimentation du poste de transformation électrique destiné au raccordement d’un projet photovoltaïque en toiture PDF - 129.8 ko

Arrêté de prolongation - restriction de la circulation et du stationnement rue du champ de la Cure et chemin des Contins PDF - 114 ko

Arrêté temporaire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson lors de la fête de la musique 2025 PDF - 114.4 ko

Arrêté temporaire permis de circulation lors des travaux de pose d’un poste électrique avec grue mobile PDF - 118.7 ko

La mairie sera fermée au public, pour congés d’été, du 26 juillet au 17 août 2025 inclus.