Commune de Droisy

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Procès-verbaux

Juillet 2022

- Liste des Délibérations
- : doc.
- Procès verbal juil.2022
- : doc.
- Les délibérations
- : Approbation du RPQS 2021
- : Attribution d’une aide financière
- : Décision modificative n°1 du budget primitif 2022
- : Autorisation du versement par le budget principal au budget annexe de l’eau d’une subvention d’équilibre
- : Décision modificative n°2 du budget primitif 2022

Septembre 2022

- Liste des Délibérations
- : doc.
- Les délibérations
- : Approbation du groupement de commande pour l’achat d’électricité
- : Décision modificative n°3 budget principal 2022
- : Modification du taux de la taxe d’aménagement