Commune de Droisy

- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 15 septembre
- Procès verbal sept. 2025
- : doc
- Les délibérations
- : Fixation des durées d’amortissement des immobilisations de la collectivité - budget principal
- : Décision modificative n°1 - budget principal 2025
- : Admissions en non-valeur - Budgets principal et annexe de l’eau
- : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service eau potable 2024
-

- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 25 août
- Procès verbal août 2025
- : Procès-verbal du 25 août
- Les délibérations
- : Désignation commission d’appel d’offres
- : Procès-verbal commission d’appel d’offres
- : Élection des membres du conseil d’administration du CCAS
- : Répartition des sièges du Conseil Communautaire de la CCUR pour le mandat 2026-2032
- : Désignation du conseiller communautaire suppléant auprès de la Communauté de Communes (CC) Usses et Rhône
- : Convention territoriale globale avec la CAF de Haute-Savoie
- : Choix des durées des amortissements (...)

- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 24 juin
- Procès verbal juin 2025
- : Procès-verbal du 24 juin
- Les délibérations
- : Élection du Maire
- : Fixation du nombre d’adjoints
- : Élection des adjoints
- : Indemnités de fonction du Maire et des adjoints
- : annexe de la délibération 28/2025
- : Désignation des délégués dans les commissions intercommunales
- : Marchés publics
- : Délégations de compétences du conseil municipal au (...)

- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 19 mai
- Procès verbal mai 2025
- : Procès-verbal du 19 mai
- Les délibérations
- : Décision modificative n°1 - budget annexe de l’eau 2025
- : Subventions 2025
- : participation financière -voyage découverte école de Clermont
- : [

- Liste des Délibérations
- : pdf/liste_des_deliberations_07-04-2025.pdf
- Procès verbal avril 2025
- : Procès-verbal du 07 avril
- Les délibérations
- : Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - Buget principal
- : Approbation du budget principal 2025
- : Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - Buget annexe de l’eaul
- : Approbation du budget annexe de l’eau 2025
- : Vote des taxes directes locales 2025
- : Demande de subvention Amendes de police 2025
- : Dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre du CDAS (...)

- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 17 mars
- Procès verbal mars 2025
- : Procès-verbal du 07 mars
- Les délibérations
- : Attribution du marché de création d’une voie douce et aménagement paysager le long de la RD57
- : Attribution du marché de renouvellement d’une conduite d’eau potable sur la rue du champ de la Cure et rue de la croix Brochin
- : Participation financière entre la CCUR et la commune pour le logiciel Ris.net version simplifiée V3
- (...)

- Liste des Délibérations
- : pdf/liste_des_deliberations_18-02-2025.pdf
- Procès verbal février 2025
- : Procès-verbal du 18 février
- Les délibérations
- : Révision des tarifs eau
- : Approbation du compte de gestion dressé par le Receveur - budget principal
- : Approbation du compte de gestion dressé par le Receveur - budget annexe de l’eau
- : Approbation du compte administratif - budget principal 2024
- : Approbation du compte administratif - budget annexe de l’eau (...)

- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 20 janvier
- Procès verbal janv.2025
- : Procès-verbal du 20 janvier
- Les délibérations
- : Redevance consommation eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour 2025
- : adoption du règlement du service de l’eau potable
- : règlement du service eau potable de Droisy
- : Adhésion à la convention de participation "prévoyance proposée par le centre de gestion de la Haute-Savoie (CDG74)
- : Appel à subvention exceptionnelle- solidarité avec (...)