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novembre
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 17 novembre
- Procès verbal nov. 2025
- : Procès-verbal du 17 novembre
- Les délibérations
- : Autorisation d’engagement, de mandatement et de liquidation des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget principal 2026
- : Autorisation d’engagement, de mandatement et de liquidation des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget annexe de l’eau 2026
- : Adhésion à la convention de participation "santé" proposée par le CDG74
Liste des délibérations du 17 novembre