Commune de Droisy

- Procès verbal mai 2023
- : doc
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 15 mai 2023
- Les délibérations
- : Subventions 2023
- : Décision modificative n°1 budget annexe de l’eau 2023
- : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

- Procès verbal avril.2023
- : Procès-verbal avril
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 06 avril 2023
- Les délibérations
- : Affectation des résultats de fonctionnement 2022_Budget principal
- : Approbation du budget primitif principal 2023
- : Affectation des résultats de fonctionnement 2022- budget annexe de l’eau
- : Approbation du budget annexe de l’eau 2023
- : Vote des taxes locales 2023

- Procès verbal mars.2023
- : Doc.
- Liste des Délibérations
- : Doc.
- Les délibérations
- : Approbation du compte de gestion dressé par le Receveur-Budget Principal 2022
- : Approbation du compte de gestion dressé par le Receveur-Budget annexe de l’eau 2022
- : Approbation du compte administratif dressé par le Receveur-Budget principal 2022
- : Approbation du compte administratif dressé par le Receveur-Budget annexe de l’eau 2022

- Procès verbal fev.2023
- : pdf/20230321_pv_conseil_municipal.pdf
- Liste des Délibérations
- : pdf/liste_des_deliberations_20-02-2023.pdf
- Les délibérations
- : Participation financière entre la CC Usses et Rhône et la commune pour le logiciel Ris.net Gestion simplifiée V3
- : Demande de subvention auprès de la Région pour la création d’un parking au titre du bonus ruralité 2023
- : Demande de subvention auprès du Département pour la création d’un parking au titre du CDAS 2023 (...)

- Liste des Délibérations
- : Listes des délibérations du 17 janv.2023
- Procès verbal janv.2023
- : Procès verbal du 17 janv.2023
- Les délibérations
- : Confirmation de l’adhésion de la commune au SYANE, transfert de la compétence d’aménagement numérique et désignation d’un représentant de la commune au sein du collège des communes