Commune de Droisy

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Procès-verbaux et délibérations

Octobre

- Procès verbal octobre 2023
- : doc
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 16 octobre 2023
- Les délibérations
- : Convention avec le CDG74, pour l’année 2023, de mise à disposition d’une secrétaire itinérante pour le remplacement des agents titulaires indisponibles
- : subvention complémentaire 2023

septembre

- Procès verbal septembre 2023
- : PV sept.2023
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 18 septembre 2023
- Les délibérations
- : Création d’un poste d’adjoint supplémentaire
- : Élection d’un adjoint supplémentaire
- : Procès-verbal election 2ème adjoint
- : Fixation et approbation du tableau annexe des indemnités de fonction

juillet

- Procès verbal juillet 2023
- : doc.
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 17 juillet 2023
- Les délibérations
- : Recensement de la population 2024 : désignation d’un coordonnateur communal

juin

[1] Procès verbal juin 2023
- : Doc.
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 19 juin 2023
- Les délibérations
- : RPQS 2022

mai

[1] Procès verbal mai 2023
- : Procès-verbal mai 2023
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 15 mai 2023
- Les délibérations
- : Subventions 2023
- : Décision modificative n°1 budget annexe de l’eau 2023
- : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

avril

- Procès verbal avril.2023
- : Procès-verbal avril
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 06 avril 2023
- Les délibérations
- : Affectation des résultats de fonctionnement 2022_Budget principal
- : Approbation du budget primitif principal 2023
- : Affectation des résultats de fonctionnement 2022- budget annexe de l’eau
- : Approbation du budget annexe de l’eau 2023
- : Vote des taxes locales 2023

mars

- Procès verbal mars.2023
- : Doc.
- Liste des Délibérations
- : Doc.
- Les délibérations
- : Approbation du compte de gestion dressé par le Receveur-Budget Principal 2022
- : Approbation du compte de gestion dressé par le Receveur-Budget annexe de l’eau 2022
- : Approbation du compte administratif dressé par le Receveur-Budget principal 2022
- : Approbation du compte administratif dressé par le Receveur-Budget annexe de l’eau 2022

février

- Procès verbal fev.2023
- : pdf/20230321_pv_conseil_municipal.pdf
- Liste des Délibérations
- : pdf/liste_des_deliberations_20-02-2023.pdf
- Les délibérations
- : Participation financière entre la CC Usses et Rhône et la commune pour le logiciel Ris.net Gestion simplifiée V3
- : Demande de subvention auprès de la Région pour la création d’un parking au titre du bonus ruralité 2023
- : Demande de subvention auprès du Département pour la création d’un parking au titre du CDAS 2023 (...)

Janvier

- Liste des Délibérations
- : Listes des délibérations du 17 janv.2023
- Procès verbal janv.2023
- : Procès verbal du 17 janv.2023
- Les délibérations
- : Confirmation de l’adhésion de la commune au SYANE, transfert de la compétence d’aménagement numérique et désignation d’un représentant de la commune au sein du collège des communes

La mairie sera fermée au public à partir du 23 octobre 2023.
Pour toute demande, merci de contacter M.le Maire au 06 04 59 41 18
ou
M.le 1er adjoint au 06 24 37 12 67