Commune de Droisy

- Procès verbal décembre 2023
- : Doc.
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 18 décembre 2023
- Les délibérations
- : Autorisation de recrutement d’un agent recenseur vacataire pour le recensement de la population 2024
- : Décision modificative n°1-budget principal 2023

- Procès verbal novembre 2023
- : Doc.
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 20 novembre 2023
- Les délibérations
- : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la création d’un parking+ trottoir au titre de la DETR/DSIL 2024
- : Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses jusqu’à l’adoption du budget 2024

- Procès verbal octobre 2023
- : Doc.
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 16 octobre 2023
- Les délibérations
- : Convention avec le CDG74, pour l’année 2023, de mise à disposition d’une secrétaire itinérante pour le remplacement des agents titulaires indisponibles
- : subvention complémentaire 2023

- Procès verbal septembre 2023
- : PV sept.2023
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 18 septembre 2023
- Les délibérations
- : Création d’un poste d’adjoint supplémentaire
- : Élection d’un adjoint supplémentaire
- : Procès-verbal election 2ème adjoint
- : Fixation et approbation du tableau annexe des indemnités de fonction

- Procès verbal juillet 2023
- : doc.
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 17 juillet 2023
- Les délibérations
- : Recensement de la population 2024 : désignation d’un coordonnateur communal

[1] Procès verbal juin 2023
- : Doc.
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 19 juin 2023
- Les délibérations
- : RPQS 2022

[1] Procès verbal mai 2023
- : Procès-verbal mai 2023
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 15 mai 2023
- Les délibérations
- : Subventions 2023
- : Décision modificative n°1 budget annexe de l’eau 2023
- : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

- Procès verbal avril.2023
- : Procès-verbal avril
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 06 avril 2023
- Les délibérations
- : Affectation des résultats de fonctionnement 2022_Budget principal
- : Approbation du budget primitif principal 2023
- : Affectation des résultats de fonctionnement 2022- budget annexe de l’eau
- : Approbation du budget annexe de l’eau 2023
- : Vote des taxes locales 2023

- Procès verbal mars.2023
- : Doc.
- Liste des Délibérations
- : Doc.
- Les délibérations
- : Approbation du compte de gestion dressé par le Receveur-Budget Principal 2022
- : Approbation du compte de gestion dressé par le Receveur-Budget annexe de l’eau 2022
- : Approbation du compte administratif dressé par le Receveur-Budget principal 2022
- : Approbation du compte administratif dressé par le Receveur-Budget annexe de l’eau 2022

- Procès verbal fev.2023
- : pdf/20230321_pv_conseil_municipal.pdf
- Liste des Délibérations
- : pdf/liste_des_deliberations_20-02-2023.pdf
- Les délibérations
- : Participation financière entre la CC Usses et Rhône et la commune pour le logiciel Ris.net Gestion simplifiée V3
- : Demande de subvention auprès de la Région pour la création d’un parking au titre du bonus ruralité 2023
- : Demande de subvention auprès du Département pour la création d’un parking au titre du CDAS 2023 (...)

- Liste des Délibérations
- : Listes des délibérations du 17 janv.2023
- Procès verbal janv.2023
- : Procès verbal du 17 janv.2023
- Les délibérations
- : Confirmation de l’adhésion de la commune au SYANE, transfert de la compétence d’aménagement numérique et désignation d’un représentant de la commune au sein du collège des communes