Commune de Droisy

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juillet

-  Liste des Délibérations
-   : Liste des délibérations du 06 juillet

-  Procès verbal juillet.2026
-   : doc

-  Les délibérations
-   : Approbation du pacte de gouvernance de la CCUR 2026-2032
-   : Nomination des membres pour les thématiques de la CC Usses et Rhône
-   : Autorisation de signature d’une convention de financement du GDS des Savoie por des mesures de prévention et de lutte contre le frelon asiatique avec la CC Usses et Rhône
-   : Participation financière entre la CC usses et Rhône et la commune pour le logiciel Ris.net Gestion simplifiée V3
-   : Subventions aux associations 2026

Documents joints

Approbation du pacte de gouvernance de la CCUR 2026-2032 PDF - 8.8 Mo

Nomination des membres pour les thématiques de la CC Usses et Rhône PDF - 162.2 ko

Liste des délibérations du 06 juillet PDF - 180.7 ko

Autorisation de signature d’une convention de financement du GDS des Savoie por des mesures de prévention et de lutte contre le frelon asiatique avec la CC Usses et Rhône PDF - 500.3 ko

Participation financière entre la CC usses et Rhône et la commune pour le logiciel Ris.net Gestion simplifiée V3 PDF - 459.8 ko

Subventions aux associations 2026 PDF - 162.7 ko