Commune de Droisy

- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 01 août
- Procès verbal août.2026
- : doc
- Les délibérations
- : doc
- : doc

- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 06 juillet
- Procès verbal juillet.2026
- : Procès-verbal du 06 juillet
- Les délibérations
- : Approbation du pacte de gouvernance de la CCUR 2026-2032
- : Nomination des membres pour les thématiques de la CC Usses et Rhône
- : Autorisation de signature d’une convention de financement du GDS des Savoie por des mesures de prévention et de lutte contre le frelon asiatique avec la CC Usses et Rhône
- (...)

- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 05 juin
- Procès verbal juin.2026
- : doc
- Les délibérations
- : Désignation du délégué et des suppléants en vue des élections sénatoriales

- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 20 avril
- Procès verbal avril.2026
- : Procès-verbal du 20 avril
- Les délibérations
- : Retrait de la délib.n°10/2026 relative à la désignation d’un conseiller communautaire suppléant
- : Affectation du résultat de fonctionnement 2025 -budget principal 2026
- : Affectation du résultat de fonctionnement 2025 -budget annexe de l’eau 2026
- : Versement d’une subvention exceptionnelle du budget principal 2026 au budget annexe de l’eau 2026
- : Approbation du budget primitif principal 2026
- : Approbation du budget annexe de (...)

- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 20 mars
- Procès verbal mars.2026
- : Procès-verbal du 20 mars
- Les délibérations
- : Élection du maire
- : Fixation du nombre d’adjoints
- : Élection des adjoints
- : Tableau du conseil municipal
- : Indemnités de fonctions des élus
- : Délégation de compétences du conseil municipal au Maire
- : Désignation du conseiller communautaire suppléant auprès de la CC Usses et Rhône
- : Désignation des délégués des commissions communales
- : Désignation des délégués des commissions (...)

- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 16 février
- Procès verbal fév.2025
- : doc
- Les délibérations
- : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 - budget principal M57
- : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 - budget annexe de l’eau M49
- : Revalorisation indemnités de fonctions au Maire et aux adjoints

- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 13 janvier
- Procès verbal janv.2025
- : Procès-verbal du 13 janvier
- Les délibérations
- : Tarifs eau 2026