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décembre
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 02 décembre
- Procès verbal déc.2024
- : Procès-verbal du 02 décembre
- Les délibérations
- : Ouverture d’un prêt de trésorerie auprès du Crédit Agricole des Savoie pour le renouvellement de 200 ml de conduite d’eau potable
- : Modification n°5 bis des statuts de la CC Usses et Rhône
- : Statuts de la CC Usses et Rhône
- : Décision modificative n°4 - budget principal 2024
- : Décision modificative n°3 - budget annexe de l’eau 2024
- : Document 887
- : Autorisation d’engager, liquider ,mandater les dépenses jusqu’à l’adoption du budget annexe de l’eau 2025
- : Appel à subvention exceptionnelle
- : Convention de mutualisation au titre du fonds du Territoire Éducatif Rural de Usses et Rhône
- Procès verbal du CCAS
- : Compte-rendu du 02 novembre
Ouverture d’un prêt de trésorerie auprès du Crédit Agricole des Savoie pour le renouvellement de 200 ml de conduite d’eau potable