Commune de Droisy

- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 02 décembre
- Procès verbal déc.2024
- : Procès-verbal du 02 décembre
- Les délibérations
- : Ouverture d’un prêt de trésorerie auprès du Crédit Agricole des Savoie pour le renouvellement de 200 ml de conduite d’eau potable
- : Modification n°5 bis des statuts de la CC Usses et Rhône
- : Statuts de la CC Usses et Rhône
- : Décision modificative n°4 - budget principal 2024
- : Décision modificative n°3 - budget annexe de l’eau 2024
- : Document 887
- : Autorisation d’engager, liquider ,mandater les dépenses jusqu’à l’adoption du (...)

- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 28 octobre
- Procès verbal oct.2024
- : Procès-verbal du 28 octobre
- Les délibérations
- : Prise en charge des frais de déplacements professionnels

- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 16 septembre
- Procès verbal sept.2024
- : Procès-verbal du 16 septembre
- Les délibérations
- : Approbation de la convention pour la répartition des charges sur les ouvrages de distribution d’eau potable entre les communes de Droisy, Clermont et la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie
- : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la création d’une voie douce et aménagements espaces verts au titre du plan ruralité départemental 2022-2027
- : Annulation de titre de (...)

- Procès verbal juillet.2024
- : Procès-verbal du 15 juillet
- Les décisions
- : Décision du Maire n°1 -Budget principal

- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 17 juin 2024
- Procès verbal juin.2024
- : Procès-verbal du 17 juin 2024
- Les délibérations
- : délibération RPQS 2023
- : RPQS 2023
- : acquisition de la parcelle OA n°1834
- : Décision modificative n°2 - budget annexe de l’eau

- Liste des Délibérations
- : liste des délibérations du 13 mai 2024
- Procès verbal mai.2024
- : Procès-verbal du 13 mai
- Les délibérations
- : Décision modificative n°1- Budget annexe de l’eau
- : Demande subvention au titre des amendes de police 2024
- : Demande subvention au titre des fonds eau et assainissement 2024
- : Désignation d’un membre du conseil appelé à signer les autorisations d’urbanisme en cas d’intéressement du Maire
- : Subventions (...)

- Liste des Délibérations
- : liste des délibérations du 08 avril 2024
- Procès verbal avril.2024
- : Procès-verbal du 08 avril
- Les délibérations
- : Affectation du résultat de fonctionnement 2023 au budget principal 2024
- : Approbation du budget primitif principal 2024
- : Affectation du résultat de fonctionnement 2023 budget annexe de l’eau 2024
- : Approbation du budget annexe de l’eau 2024
- : Vote des taxes directes locales 2024
- : Révision du tarif de raccordement au réseau d’eau potable
- : dépôt dossier demande subvention CDAS 2024 pour la création d’un (...)

- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 04 mars 2024
- Procès verbal mars 2024
- : Procès-verbal du 04 mars
- Les délibérations
- : Approbation du compte de gestion 2023- budget principal
- : Approbation du compte de gestion 2023- budget annexe de l’eau
- : Approbation du compte administratif 2023- budget principal
- : Approbation du compte administratif 2023- budget annexe de l’eau
- : Mise en place de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle
- : Approbation de la convention d’autorisation de voirie, de financement et d’entretien avec le Département de la (...)

- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 05 février 2024
- Procès verbal fev.2024
- : Procès-verbal du 05 février
- Les délibérations
- : Annule et remplace la délib.n°28_2023 : dépôt dossier demande subvention DETR/DSIL 2024

- Procès verbal janv.2024
- : Procès-verbal du 09 janvier