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Procès-verbaux et délibérations
juin
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 17 juin 2024
- Procès verbal juin.2024
- : Procès-verbal du 17 juin 2024
- Les délibérations
- : délibération RPQS 2023
- : RPQS 2023
- : acquisition de la parcelle OA n°1834
- : Décision modificative n°2 - budget annexe de l’eau
mai
- Liste des Délibérations
- : liste des délibérations du 13 mai 2024
- Procès verbal mai.2024
- : Procès-verbal du 13 mai
- Les délibérations
- : Décision modificative n°1- Budget annexe de l’eau
- : Demande subvention au titre des amendes de police 2024
- : Demande subvention au titre des fonds eau et assainissement 2024
- : Désignation d’un membre du conseil appelé à signer les autorisations d’urbanisme en cas d’intéressement du Maire
- : Subventions (...)
avril
- Liste des Délibérations
- : liste des délibérations du 08 avril 2024
- Procès verbal avril.2024
- : Procès-verbal du 08 avril
- Les délibérations
- : Affectation du résultat de fonctionnement 2023 au budget principal 2024
- : Approbation du budget primitif principal 2024
- : Affectation du résultat de fonctionnement 2023 budget annexe de l’eau 2024
- : Approbation du budget annexe de l’eau 2024
- : Vote des taxes directes locales 2024
- : Révision du tarif de raccordement au réseau d’eau potable
- : dépôt dossier demande subvention CDAS 2024 pour la création d’un (...)
mars
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 04 mars 2024
- Procès verbal mars 2024
- : Procès-verbal du 04 mars
- Les délibérations
- : Approbation du compte de gestion 2023- budget principal
- : Approbation du compte de gestion 2023- budget annexe de l’eau
- : Approbation du compte administratif 2023- budget principal
- : Approbation du compte administratif 2023- budget annexe de l’eau
- : Mise en place de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle
- : Approbation de la convention d’autorisation de voirie, de financement et d’entretien avec le Département de la (...)
février
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 05 février 2024
- Procès verbal fev.2024
- : Procès-verbal du 05 février
- Les délibérations
- : Annule et remplace la délib.n°28_2023 : dépôt dossier demande subvention DETR/DSIL 2024