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septembre
- Liste des Délibérations
- : Liste des délibérations du 16 septembre
- Procès verbal sept.2024
- : doc
- Les délibérations
- : Approbation de la convention pour la répartition des charges sur les ouvrages de distribution d’eau potable entre les communes de Droisy, Clermont et la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie
- : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la création d’une voie douce et aménagements espaces verts au titre du plan ruralité départemental 2022-2027
- : Annulation de titre de recette
- Les décisions
- : Décision du Maire n°2 -Budget principal
- : Décision du Maire n°3 -Budget principal
Décision du Maire n°2 -Budget principal