Commune de Droisy

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septembre

-  Liste des Délibérations
-   : Liste des délibérations du 25 septembre

-  Procès verbal septembre.2026
-   : doc

-  Les délibérations
-   : Instauration de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
-   : Fixation du taux de la taxe sur la vacance des logements d’habitation
-   : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2025 (RPQS)e
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RPQS 2025


-   : Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de facturation par l’ONF pour des recettes issues des ventes de bois

modèle de convention annexé


-   : Subvention association Clin d’Oeil 2026

Documents joints

RPQS 2025 PDF - 745.6 kio

modèle de convention annexé PDF - 333.2 kio

Subvention association Clin d’Oeil 2026 PDF - 105.7 kio

Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de facturation par l’ONF pour des recettes issues des ventes de bois PDF - 159.2 kio

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2025 (RPQS)e PDF - 119.2 kio

Fixation du taux de la taxe sur la vacance des logements d’habitation PDF - 118.7 kio

Instauration de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation PDF - 118 kio

Liste des délibérations du 25 septembre PDF - 186.2 kio